Contrat

Contrat conclu entre Legliz Pa M, représenté par Barnabas Centre de Leadership Chrétien identifié au numéro STC-17680 d’une part, et Eglise

représentée par

, identifié au no.

d'autre part.

Legliz Pa M s’engage à offrir ses services à

pour la période du

Legliz Pa M s’engagera à :

Maintenir en ligne une page web sur la plateforme Legliz Pa M avec le nom choisi par l’église
Permettre au Représentant Média de l’église d’actualiser le contenu de la page
Aviser les églises membres dans les 48 heures des mises à jour du site.

Eglise

s’engagera à:

Payer les frais d’inscription de US$ 50 à la date de la signature du contrat
Payer les frais de service de US$ 135 par trimestre entre le 1er et le 5 du premier du trimestre.
Respecter les clauses de ce contrat ainsi que les termes et conditions en rapport avec l’utilisation de la plateforme leglizpam.com

Dispositions générales:

Leglizpam se décharge de toute responsabilité de tout contenu publié par le client sur sa page
Leglizpam se décharge de toute responsabilité pour toute erreur du client dans sa manipulation de sa page sur leglizpam.com.
Le contrat sera renouvelé par tacite reconduction à moins que l’une des parties notifie l’autre dans un délai de 30 jours au moins de son intention de rompre le contrat.
L’un des contractants peut mettre fin prématurément à ce contrat sans aucune obligation pour les raisons suivantes:
- s’il estime qu’il n’est pas satisfait du service rendu
- s’il estime que les clauses du contrat ne sont pas respectées
Pour tout cas de litige, les parties se promettent de régler leurs différends à l’amiable en dehors des tribunaux. En dernier ressort elles auront recours à l’arbitrage par un groupe de trois leaders chrétiens reconnus par les 2 parties et leur décision sera finale.

Fait à Delmas le

Je, soussigné

reconnais avoir lu, compris et accepté les clauses de ce contrat, je m’engage à les respecter; en foi de quoi j’appose ma signature.

Signature du Client

Date

Merci!

Paiement